Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 octobre 2026
Éditeur du site
Tom Berthoud, entrepreneur individuel (EI), nom commercial TBCD 13 impasse de la Gironde, 35740 Pacé, France SIREN 130 807 480 — SIRET 130 807 480 00012 — Code APE 6201Z E-mail : tomberthoud@tbcd.fr Téléphone : 06 09 73 80 76
Directeur de la publication : Tom Berthoud
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Hébergement
Site tbcd.fr : Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — www.netlify.com
Logiciel en ligne Zeno (zeno.tbcd.fr) : application exécutée sur un serveur d’IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne — www.ionos.fr, serveur situé en Allemagne ; données hébergées par Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — supabase.com, dans sa région de Francfort (Allemagne).
Espace client des offres (espace-client.tbcd.fr) : IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne — www.ionos.fr, serveur situé en Allemagne.
Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page et les éléments graphiques de ce site appartiennent à Tom Berthoud, sauf mention contraire. Toute reproduction sans accord écrit est interdite.
Il en va de même du logiciel en ligne et des outils livrés par TBCD : leur code, leurs écrans, leurs modèles de documents et leurs textes sont protégés par le droit d’auteur. Leur accès est réservé à l’usage interne du client ; toute copie, reproduction, revente ou imitation, même partielle, est interdite et peut donner lieu à des poursuites.
Offres réservées aux professionnels
Les offres présentées sur ce site s’adressent exclusivement aux professionnels. Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI.